Mentions légales

Informations légales et droits de diffusion

L'ensemble du site http://www.cipel.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est interdite sauf autorisation préalable (nous contacter).

Éditeur

Nom commercial
CIPEL
Raison sociale
CTRE INTERNAT PROMOTION ETUDES LINGUISTI (CIPEL)
Forme juridique
Association
Activité
Cours de langues
SIRET
400 342 937 00028
Adresse
6 Rue des Fabres, 13001 Marseille, France
Téléphone
07 50 31 69 87

Directrice de la publication

Marie France Vilette

Conception, développement et réalisation du site

Agence M COM
7 impasse Maria Mauban, 13012 Marseille, France
Tél. 04 91 5 56 37

Hébergement

Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne

Finalité et qualité des contenus

Ce site a pour vocation de présenter l'activité, les services et les réalisations de l'entreprise CIPEL.

Les informations publiées visent à informer clairement les visiteurs sur les prestations proposées, tout en reflétant le savoir-faire et l'expertise de CIPEL.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, marques, icônes, vidéos, sons, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

CIPEL en est soit le titulaire exclusif, soit le détenteur des droits d'usage nécessaires.

L'accès au site n'accorde aucun droit de propriété intellectuelle à l'utilisateur. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.

Aucun contenu du site ne peut être modifié, reproduit, dupliqué, copié, stocké, transmis, publié, distribué ou exploité sans l'autorisation écrite et préalable de CIPEL.

Toute utilisation abusive expose l'utilisateur à des poursuites pour contrefaçon, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

L'utilisateur peut naviguer sur le site sans obligation de fournir ses données personnelles.

Toutefois, dans le cadre du formulaire de contact, certaines données personnelles (nom, prénom, adresse e-mail, téléphone, message libre) peuvent être collectées pour traiter la demande de l'utilisateur.

Ces informations ne sont utilisées que dans ce cadre précis.

Cookies

La visite du site peut entraîner l'installation de cookies sur le terminal de l'utilisateur.

Ces fichiers peuvent servir au bon fonctionnement du site ou à la mesure d'audience.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web externes, mis en place avec l'accord de CIPEL.

Toutefois, CIPEL ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.

Droit applicable et juridiction compétente

Tout différend relatif à l'utilisation du site est régi par la loi française.

En cas de litige, l'utilisateur et CIPEL s'engagent à chercher une solution amiable.

À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de l'entreprise.